DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3794423
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
Présentation de la marque ANJOUVINTAGE
Déposée le 3 janvier 2011 par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANJOUVINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ANJOUVINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 25 avril 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°698714 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25
Installations pour parquer des bicyclettes (métalliques) ;
Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes à savoir : bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes ;
Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; figurines en métaux précieux ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles ;
Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier ;
Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ;
Installations pour parquer des bicyclettes (non métalliques) ;
Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants ;
Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Maintenance et réparation de véhicules ; maintenance et réparation de bicyclettes ;
Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion et le tourisme en Anjou ; transmission d'information par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées ;
Services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ; location de bicyclettes ;
Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.
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